Conditions Générales de Ventes

 

 

 

  1.            Conditions générales de ventes
  2.            Livraisons
  3.            Retours et Echanges

 

1 Conditions Générales de ventes


La boutique en ligne du site karmenetmarius.fr a été mise en place par la société AKA, qui est l'exploitante de ce site. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web karmenetmarius.fr suppose la consultation préalable des présentes conditions générales.
En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité. Le consommateur, préalablement à sa commande, déclare que l'acquisition de ces produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, leur acquisition étant réservée à une utilisation personnelle de sa part. En tant que consommateur, le client dispose donc de droits spécifiques, qui seraient remis en cause dans l'hypothèse où les produits ou services acquis dans le cadre du site web auraient en réalité un rapport avec son activité professionnelle. La boutique en ligne mise en place par la société AKA dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes.

Notice légale permettant une identification précise de la société AKA,

Présentation des caractéristiques essentielles des biens proposés,

Indication, en Euros du prix des biens, ainsi que, le cas échéant, des frais de livraison,

Indication des modalités de paiement, de livraison, ou d'exécution,

Existence d'un droit de rétractation,

Durée de validité de l'offre ou du prix, le cas échéant (promotions),

Conditions de résiliation du contrat lorsque celui-ci est à durée indéterminée ou d'une durée supérieure à un an.

L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.



Article 1 : Intégralité
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Article 2 : Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société AKau consommateur.

Article 3 : Documents contractuels
Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales ; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Article 4 : Entrée en vigueur - durée
Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues par la société AKA.

Article 5 : Signature électronique

Selon l’article 1316-4 du code civil La signature nécessaire à la perfection d’un acte juridique identifie celui qui l’appose. Elle manifeste le consentement des parties aux obligations qui découlent de cet acte. Quand elle est apposée par un officier public, elle confère l’authenticité à l’acte.

 

Lorsqu’elle est électronique, elle consiste en l’usage d’un procédé fiable d’identification garantissant son lien avec l’acte auquel elle s’attache. La fiabilité de ce procédé est présumé, jusqu’à preuve contraire, lorsque la signature électronique est créée, l’identité du signataire assurée et l’intégrité de l’acte garantie, dans des conditions fixées par décret en Conseil d’Etat.

 

Le consommateur s’identifie sur son compte client via son identifiant et son mot de passe sécurisés, et part le biais de son compte, effectue ses achats sur le site karmenetmarius.fr



Article 6 : Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.

Article 7 : Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société AKA dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 8 : Informations sur les produits
8-a : La société AKA présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.
8-b : Les offres présentées par la société AKA ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Article 9 : Prix
Les prix sont indiqués en euros. Le prix indiqué à la validation de la commande par le consommateur (après validation du paiement) perdure jusqu’au moment de la livraison. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

 

Article 10 : Mode de paiement
Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. Le consommateur garantit la société AKA qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société AKA se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société AKA se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. La société AKA a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il peut être demandé au client d'adresser par fax à la société AKA une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées.


Article 11 : Disponibilité des produits
La commande sera mise en préparation au plus tard dans un délai de 2 à 5 jours (hors périodes de soldes).  Le délai de livraison à domicile maximum est de 7 jours ouvrés à compter de la date de validation de la commande. En cas de rupture de stock, le délai de réapprovisionnement est d'environ 2 à 3 semaines. Le consommateur se verra alors averti par téléphone ou par mail si une indisponibilité d'articles se présente lors de la préparation de sa commande. Il sera proposé plusieurs options dont une sera choisie par le client :

  • Remboursement
  • Avoir

 

Article 12 : Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dûs au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la société AKA, dans un délai d'une semaine. Le consommateur peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande. En ce qui concerne l'expédition, nous travaillons essentiellement avec TNT ( voir ci-dessus pour les conditions). Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez immédiatement un mail vous en informant.

Pour réduire au maximum les frais de transport, tous les produits d’encombrement faible ou moyen sont expédiés par un service de TNT. Outre le fait d’être économique, ce service livre en 48h à domicile dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés dans un relais colis a proximité de l’adresse de livraison indiquée. Si vous êtes absent le jour de la livraison, votre livreur vous laissera  unsmsun avis de passage dans votre boîte aux lettres en vous précisant dans quel relais colisse trouve votre colis. TNT est un service très fiable.

 

Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d’expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Le produit pourra être alors renvoyé selon disponibilité des stocks ; au cas échéant, il sera remboursé. Les frais de ports seront pris en charge par la société AKA.


Article 13 : Problèmes de livraison du fait du transporteur
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de « réserves manuscrites », accompagnée de la signature du client.

 

 

 

 

Le service client se tient à la disposition du consommateur au 04 66 80 17 49 ou par mail serviceclient@karmenetmarius.fr ou par courrier à l’adresse suivante :

 

 

SARL AKA Karmen & Marius,

Service Web

ZA des Terres de Camargue

48 voie Arc en Ciel

30220 AIGUES MORTES

 

Des alternatives aux désagréments seront alors proposées (remboursement, avoir ou échange) au choix du client.



Article 14 : Erreurs de livraison

 

 

En cas d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande, la formulation de cette réclamation pourra être faite sous 14 jours ouvrés à compté de la réception de l'article, puis un nouveau délais de 14 jours pour nous retourner l'article.


- de préférence par téléphone au 04 66 80 17 49 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h00 à 18h00.
- ou par mail serviceclient@karmenetmarius.fr

Des alternatives aux désagréments seront alors proposées (remboursement, avoir ou échange) au choix du client.

 

Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à la société AKA, en colissimo suivi, à l'adresse suivante :

SARL AKA Karmen & Marius

Service Web 

ZA des Terres de Camargue

48 Voie Arc-En-Ciel

30220 Aigues-Mortes


Les frais de retours engendrés seront remboursés sous présentation d’un justificatif d’envoi mentionnant l’organisme, le tarif, la date etc. (valeur maximale de remboursement 7€).

 

 

 



Article 15 : Garantie des produits
Conformément à l’article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le consommateur est expressément informé que la société AKA n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l'emballage dudit produit. Les conditions et la durée de garantie producteur sont indiquées sur les fiches produits. Compte tenu de la fréquence de renouvellement des composants des produits techniques, AKA pourra, sur demande, informer le consommateur de la disponibilité des pièces de rechange des produits proposés et des modalités pour se les procurer éventuellement.

Article 16 : Droit de rétractation
Le consommateur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour effectuer une demande de retour. Selon la loi Hamon n°2014-344 du 17 mars 2014, un nouveau délais de 14 jours s'applique pour nous retourner les produits ne convenant pas au client à ses frais.  Pour une gestion plus rapide de votre retour nous vous conseillons au préalable de bien vouloir contacter le Service Client de la société SARL AKA.


-De préférence par téléphone au 04 66 80 17 49 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h00 à 18h00.
- ou par mail serviceclient@karmenetmarius.fr

- ou bienen vous connectant sur notre site dans la rubrique "suivez votre commande" où, après avoir entré votre numéro de client, vous pourrez obtenir votre numéro de commande.

 

Le produit devra être retourné à l'adresse indiquée ci-dessous :


SARL AKA Karmen & Marius

Service Web 

ZA des Terres de Camargue

48 Voie Arc-En-Ciel

30220 Aigues-Mortes

 

L'expéditeur est responsable du bon acheminement du colis jusqu'à sa destination.

 

Les produits retournés doivent être dans leurs état d’origine (non lavés, de préférence dans leurs emballages d’origine* et avec leurs étiquettes)

*Les boîtes à chaussures et pochettes maillots doivent être retournées dans leurs états d’origine.

Tout produit qui aura été abîmé ou détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

 

Le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit son avoir, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la re-expédition se fera aux frais de la société AKA.


En cas d'exercice du droit de rétractation, la société AKA fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 15 jours. Cependant, compte tenu du caractère technique des produits vendus, ce délai pourra être étendu à 30 jours, en particulier lorsque le produit a besoin d'une vérification technique (cf produits devant être testés au préalable).
Le consommateur sera alors remboursé par recrédit de son compte bancaire (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas.

Article 17 : Droits d'utilisation
Le droit d'utilisation des logiciels de la société AKA, ainsi que ceux distribués par elle, est accordé au consommateur à titre non exclusif, personnel et non transmissible, conformément au Code de la Propriété Intellectuelle. Toutefois, au titre de l'Article L122-6-1 de ce Code, le consommateur dispose d'un droit de reproduction exclusivement pour l'établissement d'une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est nécessaire pour préserver l'utilisation du logiciel. En tout état de cause, l'auteur du logiciel conserve un droit de propriété sur son œuvre, que le consommateur s'engage à respecter.

Article 18 : Force majeure
Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution serait retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tout fait ou circonstance irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français, les événements climatiques exceptionnellement violents et soudains.


Article 19 : Non validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 20 : Non renonciation
Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Article 21 : Titre
En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Article 22 : Loi applicable
Tout litige ou contestation susceptible de s’élever à l’occasion de l’application, de l’interprétation, ou de l’exécution des présentes conditions générales d’utilisation sera soumis à la loi française.

 

 

Article 23 : Informatique et Libertés
Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société AKA intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Le consommateur peut écrire à la société AKA dont les coordonnées sont au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société AKA , dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.

 Vos données personnelles seront conservées pendant un délai de 5 ans à compter de la livraison du produit

 

Article 24 : Arnaque par téléphone : les escroqueries notoires

Nous tenons à sensibiliser notre clientèle, sur le démarchage téléphonique abusive.

On trouve plusieurs types d'arnaque par téléphone :

  • l'arnaque du call back ou ping call qui consiste à vous faire rappeler un numéro surtaxé (0800,…) , comme les arnaques aux SMS ;
  • les escroqueries pour obtenir des éléments confidentiels ou les pratiques commerciales agressives sont souvent utilisées.

La société AKA, se dédouane de toutes responsabilités face à ce type de démarchage et n’applique aucune pratiques commerciales agressives se caractérisent par des sollicitations répétées et insistantes ou par un recours à la contrainte physique ou morale.

 

 

2. Livraisons

 

 

Frais de port 

 

Les frais d’envoi s’élèvent à 5€ pour un envoi en France métropolitaine via (TNT) .

Karmen & Marius livre également en Outre-Mer via la Poste  (frais de port 16€) . 

Pour tout envois hors union européen compris entre de 0€ a 80€ (frais de port 25€) .

Pour tout envois hors union européen à partir de 80€  (frais de port 16€) .

 

Nos Transporteurs

 

Pour un envoi en France métropolitaine, la livraison sera effectuée par le transporteur privée TNT.

Pour un envoi en Corse, en Outre-Mer et à l’étrangers, la livraison sera prise en charge par La Poste (Colissimo).

 

 

Conditions de livraison

 

 

Le délai d’expédition maximum à domicile est de 7 jours ouvrés à compter de la date de validation de la commande, via TNT (hors période de soldes). En cas de rupture de stock, le délai de réapprovisionnement peut prendre 2 à 3 semaines maximum. Dans le cas où l’article est définitivement indisponible, le remboursement ou un avoir de celui-ci sera effectué.

 

La livraison se fait à l'adresse renseignée lors de la prise de commande, cette dernière devra être la plus précise possible et vos coordonnées téléphoniques communiqués (numéro de portable conseillé).

 

En cas d’absence 

 

Si vous êtes absent lors du passage du chauffeur, votre colis sera déposé au relais colis le plus proche de votre domicile. Au préalable, le transporteur a l’obligation de vous contacter afin valider l'adresse de livraison et votre présence à domicile.

 

Si le client est absent et répond au téléphone, 
Le transporteur doit vous proposer de livrer le colis à un tiers ou au Relais Colis le plus proche de votre domicile. Cette transaction est uniquement soumise à une validation par le destinataire.

 

Si le destinataire n'est pas joignable, 
Le transporteur est tenu de se présenter au domicile, et en cas d'absence, laisser un avis de passage dans sa boîte aux lettres si accessible et par la suite livrer le colis au Relais Colis inscrit sur sa lettre de voiture.

Une fois le colis déposé en relais, celui-ci y sera conservé pendant une période de 10 jours et sera délivré au client contre présentation d’une pièce d’identité.

Si toutefois le colis n’est pas retiré dans le délai imparti celui-ci sera retourné à la société AKA.

La société AKA est tenue dés réception de tenir informé sont client du retour de sa commande.

 

En cas de force majeure ou d’événements exceptionnels, la société Karmen & Marius AKA est dégagée de toutes responsabilités si la livraison n’a pu être effectuée ou est retardée.

 

Problème de livraison

 

Lors de la livraison, si le client constate que le colis est détérioré, une réserve devra être émise immédiatement auprès du chauffeur livreur. Sans cette réserve, aucune procédure ne pourra être mise en place.

 

3. Retours & Echanges


Vous disposez de 14 jours ouvrés pour nous retourner les produits achetés sur la boutique en ligne Karmen & Marius.

Conditions d’acceptation :

  • Les produits ont été achetés sur la boutique en ligne Karmen & Marius
  • Le délai de retour est de 14 jours à partir de la date à laquelle vous avez reçu les produits.
  • Les produits retournés sont dans leur état d’origine (non lavés, de préférence dans leurs emballages d’origine* et avec leurs étiquettes)

*Les boîtes à chaussures et pochettes maillots doivent être retournées dans leurs états d’origine.

 

Comment faire ?

 

1. Allez sur votre compte Karmen & Marius pour créer votre demande de retour :

Identifiez-vous => Votre compte => Historiques et détails de mes commandes => Cliquer sur la commande concernée => Cocher les articles à retourner =>Spécifier votre motif de retour (facultatif) => Cliquer sur "GENERER un RETOUR"

 

Ou par téléphone au 04 66 80 17 49 ou bien par mail serviceclient@karmenetmarius.fr

 

 

2. Une confirmation sera envoyée par mail au client. Ce document de retour sera accompagné d’une note jointe proposant l’avoir ou le remboursement selon choix du client.

 

3. Envoyez votre colis à notre service web, par voie postale dans les 14 jours. Afin de s’assurer du bon acheminement de la marchandise retournée, nous conseillons d’effectuer un renvoi par Colissimo suivi. En cas de perte, aucun recours ne sera possible. Les frais de retour restent à la charge du consommateur.

 

Les retours sont à adresser à :

 

SARL AKA KARMEN & MARIUS

Service WEB / RETOUR

ZA des Terres de Camargue

48 voie Arc en Ciel

30220 AIGUES MORTES

 

 

Tout au long de votre processus de retour, vous recevrez des mails vous informant du bon déroulement de celui-ci.

Karmen & Marius se réserve le droit de refuser un retour pour tout motif qui ne serait pas conforme aux conditions posées ci-dessus. Dans ce cas, le colis non conforme sera expédié au client à sa charge.

 

 

 

Que se passe-t-il ensuite ?

 

 

 

Dès réception et contrôle de votre retour, Karmen & Marius vous propose deux options :

 

 

1. La création d’un bon d’achat de la valeur de l’ (ou les) article(s) retourné(s) au jour de l’achat (valable un an sur le site karmenetmarius.fr)

2. Le remboursement de l’ (ou les) article(s) retourné(s) (valeur au jour de l’achat hors frais de port).

3. L’échange contre un article similaire au même prix (valeur au jour de l’achat hors frais de port).

 

 

Pour toute erreur de préparation ou articles défectueux, merci de contacter notre service client au 0466801749 ou par mail serviceclient@karmenetmarius.fr